Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits proposées par LES PRODUCTIONS LUMIERE SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n°804 200 152, dont le siège social est situé 128 rue de la Boétie PARIS 8e et conclues uniquement sur le site Internet www.lesproductionslumiere.com aux consommateurs. Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client. En conséquence, le fait pour le Client de commander un Produit proposé à la vente sur le site internet www.lesproductionslumiere.com emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

 

Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, LES PRODUCTIONS LUMIERE communique au Client les informations suivantes :

 

PRODUITS

Le Client prend connaissance des caractéristiques essentielles des Produits qu’il souhaite commander. Les Produits proposés à la vente sur le présent site Internet à l'adresse www.lesproductionslumiere.com constituent l’offre de LES PRODUCTIONS LUMIERE. LES PRODUCTIONS se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de Produits. Les photos des Produits présentées sur notre site ne sont pas contractuelles. Toutefois, LES PRODUCTIONS LUMIERE veille à ce que les photos et dessins reproduisent fidèlement le produit offert et ne comportent pas d'ambiguïtés sur les notions notamment de dimension, poids, qualité.

 

CLIENT

LES PRODUCTIONS LUMIERE propose la vente de ses Produits sur le site Internet www.lesproductionslumiere.com aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire à la passation d’une commande (ci-après dénommé « Client »). LES PRODUCTIONS LUMIERE ne peut être tenu de vérifier la capacité juridique de chaque Client.

 

TARIFS

Le prix de vente des Produits indiqué en euros est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des Produits achetés selon les modalités définies ci-après et tels qu’indiqués au Client avant la validation de la commande. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Les offres présentées par LES PRODUCTIONS LUMIERE sont valables tant qu'elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la passation de la commande, le cas échéant. LES PRODUCTIONS LUMIERE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable. Les livres sont vendus dans le respect de la loi Lang 81–766 du 10 août 1981 sur le prix unique du livre.

 

POUR COMMANDER

LES PRODUCTIONS LUMIERE vous offre la possibilité de commander selon le moyen de votre choix, afin de mieux vous satisfaire.

 

PAIEMENT SUR LE SITE WEB - PAYPAL & STRIPE

Pour les achats de Produits sur le site Internet www.lesproductionslumiere.com, LES PRODUCTIONS LUMIERE accepte les paiements via la plateforme de paiement PAYPAL pour les cartes de paiement suivantes :

-MasterCard

- Visa

- Carte Bancaire Nationale

- Aurore

- Carte VPay

- Cofinoga / Privilège

- Cofidis 4 étoiles

- American Express

- Discover

- Maestro

Les paiements sur www.lesproductionslumiere.com s'effectuent par carte bancaire par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé PAYPAL. Ce site Web sécurise vos informations confidentielles avec un certificat SSL VeriSign. Les informations échangées sont ainsi cryptées avec SSL (Secure Socket Layer) avant d'être transmises. Ces informations étant illisibles, personne ne peut les utiliser à votre insu. Pour accroître la sécurisation de vos informations bancaires, LES PRODUCTIONS LUMIERE ne les conserve pas. C'est pourquoi, vous devrez nous les communiquer à chaque nouvelle commande. LES PRODUCTIONS LUMIERE se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de défaut de paiement du Client, d’incident de paiement et/ou de fraude dans l’utilisation du site ou du moyen de paiement choisi par le Client.

Le règlement s'effectue par carte bancaire. Le paiement se fait uniquement par carte de crédit ou compte Paypal. Le système de paiement en ligne permet au Client de régler via le serveur bancaire PayPal dans un environnement sécurisé. RAPPEL : LA CRÉATION D'UN COMPTE PAYPAL OU STRIPE EST FACULTATIVE. Le client a la possibilité de rentrer ses informations de carte bancaire et de payer sans être obligé de créer un compte PayPal ou Stripe. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d'éventuelles erreurs.

A partir du moment où le Client confirme sa commande en cliquant sur l'icône ["PAYER"], il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande et en particulier les présentes. Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des Produits proposés à la vente et commandés par le Client. La vente sera définitive au moment de la confirmation de la commande par le Client, sans préjudice de l’exercice par le Client de son droit de rétractation (dont les modalités sont décrites ci-dessous). Cette commande sera confirmée par PayPal par l'envoi d'un courrier électronique au Client reprenant l’ensemble des informations préalablement délivrées par LES PRODUCTIONS LUMIERE, auquel sera joint le formulaire de rétractation. Un second courrier électronique peut être envoyé au Client lors de l'expédition de sa commande. LES PRODUCTIONS LUMIERE recommande au Client de conserver ces deux courriers électroniques. Le Client est informé de ce que les deux courriers électroniques seront adressés à l'adresse de messagerie électronique saisie par le Client au moment de son identification, préalablement à la passation de la commande. Aussi, en cas d'erreur de saisie de l'adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de commande, la responsabilité de LES PRODUCTIONS LUMIERE ne saurait être engagée.

LES PRODUCTIONS LUMIERE sera en droit d'encaisser l'intégralité du prix correspondant à la commande en ce qui concerne les paiements effectués par les modes de paiements acceptés sur le site Internet: dès l'envoi du courrier électronique informant le Client de l'expédition de sa commande.

 

LIVRAISON

 

Lieu de livraison

LES PRODUCTIONS LUMIERE livre les colis de Produits en France métropolitaine (Corse et Monaco inclus). Les Produits seront envoyés à l'adresse de livraison que le Client aura indiquée au cours du processus de commande.

 

Tarifs de livraison

La participation aux frais de livraison s'entend toutes taxes comprises (TTC). En France métropolitaine les frais de port sont offerts pour toute commande d'un montant total minimum de 70,00€ TTC. Pour les livraisons Colissimo en France métropolitaine, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé au Client d'un montant de 7,10 euros TTC.  Pour les livraisons suivies standard en France métropolitaine, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé au Client d'un montant de 2,72 euros TTC

 

Délai de livraison des Produits

Le délai maximum de livraison est de 7 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. A titre d’information, et sans que LES PRODUCTIONS LUMIERE ne soit lié par ce délai, à partir de la réception de l’e-mail de confirmation d’expédition le délai moyen de livraison est estimé à une semaine maximum (tous transports postaux "La Poste" confondus). Ces délais s'entendent à partir du moment où la commande est passée avant 12h00, pour un article en stock. Toute réception doit être effectuée en présence du livreur et doit être systématiquement vérifiée dans son contenu avant de signer le bon de livraison, et le Client doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature, toute anomalie concernant la livraison. Le Client doit également confirmer ses réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis et transmettre une copie du courrier à LES PRODUCTIONS LUMIERE. Si les produits nécessitent d'être renvoyés à LES PRODUCTIONS LUMIERE, ils doivent l'être dans les deux jours qui suivent la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. En outre, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, etc...). En cas de problème, le Client doit en indiquer la raison sur le bordereau de livraison (obligatoire) et contacter LES PRODUCTIONS LUMIERE au plus vite. En cas d'absence de bordereau de livraison, le Client doit la refuser et contacter LES PRODUCTIONS LUMIERE. En cas d'absence de sa part lors de la livraison, un supplément sera mis à sa charge. En cas de retard de la livraison, LES PRODUCTIONS LUMIERE se dégage de toute responsabilité.

 

CONTRÔLE DE LA TRANSACTION

Dans le cadre du service de contrôle des commandes, LES PRODUCTIONS LUMIERE peut être amené à contacter le Client par tous moyens, en vue de la validation d’une transaction et pourra, le cas échéant, demander tout pièce justificative jugée utile (relative à l’identité, et/ou au domicile et/ou au moyen de paiement utilisé). Le Client devra fournir les justificatifs requis dans les 15 jours ouvrés à réception de la demande de LES PRODUCTIONS LUMIERE. Le Client est informé que le retard, le défaut ou le refus de transmettre les justificatifs demandés entrainera l’annulation de la commande par LES PRODUCTIONS LUMIERE. A réception des justificatifs et en cas de confirmation de la commande par LES PRODUCTIONS LUMIERE, le délai de transmission des pièces sollicitées par le Client décalera d’autant la livraison du(es) Produit(s).

 

RESPONSABILITÉ

LES PRODUCTIONS LUMIERE s’engage à la bonne exécution des obligations résultant du contrat. Toutefois, LES PRODUCTIONS LUMIERE peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure (ex : grèves, accidents, émeute, incendie, etc. constituant des événements imprévisibles et irrésistibles). La responsabilité de LES PRODUCTIONS LUMIERE ne saurait non plus être engagée en cas d’inconvénients ou dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet.

 

TRANSFERT DES RISQUES

C’est au moment où le Client ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces biens que tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré. Concernant le Service Clients et le traitement des réclamations : le Client peut contacter le Service Clients selon les modalités suivantes et selon les conditions régies par les présentes conditions générales :

• Par e-mail : contact@lesproductionslumiere.com

• Par courrier : LES PRODUCTIONS LUMIERE – 128 rue de la Boétie - 75008 Paris.

 

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Nous faisons notre possible pour assurer la disponibilité des Produits. Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au Client au moment de la commande. Si un Produit de la commande n’est pas disponible au moment de la préparation, LES PRODUCTIONS LUMIERE enverra automatiquement un email au Client. Le Client pourra alors :

- Remplacer le Produit en rupture par un Produit du même montant (sauf en cas de Produit offert) ;

- Recevoir le reste de votre commande sans le Produit en rupture, le montant sera alors déduit du total de la commande et ne sera pas facturé au Client (sauf en cas de Produit offert)

- Annuler la totalité de la commande.

 

GARANTIES LÉGALES DES PRODUITS

LES PRODUCTIONS LUMIERE respecte l'ensemble de ses obligations légales de garanties telles que la garantie légale de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation et la garantie pour vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de défaut de conformité (bien impropre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable, qui ne correspond pas à la description donnée par le vendeur ou qui ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur ou convenues avec vous) ou vices cachés (défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus) du produit et dans le respect des conditions fixées par la loi, vous devez adresser votre réclamation au préalable à LES PRODUCTIONS LUMIERE par voie postale à l’adresse suivante : LES PRODUCTIONS LUMIERE –128 rue de la Boétie – 75008 PARIS. En cas de défaut de conformité, LES PRODUCTIONS LUMIERE remplace le Produit par le même produit ou un produit équivalent. Le remplacement sera effectué dans un délai d’ 1 mois maximum à compter de la réception du Produit.

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RETOURS ET ÉCHANGES

Pour un retour ou un échange, LES PRODUCTIONS LUMIERE invite le Client à contacter LES PRODUCTIONS LUMIERE qui indiquera la démarche à suivre et délivrera un bon de retour à remplir.

 

Retour au titre du droit de rétractation :

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession des Produits. Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à LES PRODUCTIONS LUMIERE – 128 Rue de la Boétie – 75008 PARIS sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à savoir une lettre recommandée avec accusée de réception. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. En cas de rétractation de la part du Client du présent contrat, LES PRODUCTIONS LUMIERE remboursera le paiement reçu du Client au plus tard quatorze jours calendaires à compter du jour où LES PRODUCTIONS LUMIERE a été informé de la décision de rétractation du présent contrat. LES PRODUCTIONS LUMIERE procédera au remboursement en utilisant le moyen de paiement de son choix, qui ne sera pas obligatoirement le même que celui que le Client aura utilisé pour la transaction initiale. LES PRODUCTIONS LUMIERE pourra différer le remboursement jusqu’à ce que LES PRODUCTIONS LUMIERE ait reçu les Produits ou jusqu’à ce que le Client ait une preuve d’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le Client devra renvoyer l’ensemble de la commande sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours calendaires après que le Client ait communiqué sa décision de rétractation du présent contrat, ce délai est réputé respecté si le Client renvoi les Produits avant l’expiration du délai de quatorze jours. Le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi des Produits. La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des Produits. Tous les Produits doivent impérativement être renvoyés à LES PRODUCTIONS LUMIERE dans leur emballage et leur état d’origine. Concernant les livres, contenu de la nature fragile de ce type de Produit, ils ne pourront avoir fait l'objet de manipulations de pages, ce que LES PRODUCTIONS LUMIERE demeure seule juge.  Le droit de rétractation fait exception des Produits de CD dont le scellé aura été ouvert après livraison. LES PRODUCTIONS LUMIERE disposera d’un délai de sept (7) jours calendaires à réception du retour de la commande pour vérifier l’état des Produits.

 

Modalité du retour (autre que dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation):

Les Produits doivent être retournés dans leur emballage original envoyés dans la commande, le cas échéant, sans avoir été utilisés, à l'adresse ci-après : LES PRODUCTIONS LUMIERE  – 128, rue de la Boétie, 75008 Paris.

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COMPÉTENCE

Les différends ou litiges qui viendraient à se produire à la suite ou à l'occasion du contrat conclu entre LES PRODUCTIONS LUMIERE et le Client pourront être résolus par voie de médiation/conciliation. Les ventes de Produits sur le présent site sont soumises à la loi française quel que soit le pays de résidence du Client ou le lieu de la commande. Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation d’un contrat conclu entre le Client et LES PRODUCTIONS LUMIERE est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

 

CONFIDENTIALITÉ, PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Notre serveur Internet reconnaît automatiquement le nom de domaine (du fournisseur d'accès) et, lorsque cela est possible, l'adresse e-mail des internautes qui visitent notre site. Nous centralisons les noms de domaine à des fins statistiques. Nous utilisons les informations communiquées afin d'améliorer le contenu des pages de notre site. LES PRODUCTIONS LUMIERE collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client et le destinataire de la commande (sauf n° de carte de crédit) sous forme informatisée aux seules fins de gestion des commandes. Le Client bénéficie, conformément à la loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur l'ensemble des données à caractère personnel le concernant qui s'exerce par email à l'adresse suivante: contact@lesproductionslumiere.com ou par courrier à l’adresse suivante : LES PRODUCTIONS LUMIERE-128 Rue de la Boétie – 75008 PARIS. Afin d'améliorer les performances du site et l'utilisation que vous en faites, LES PRODUCTIONS LUMIERE et ses prestataires autorisés peuvent utiliser des outils de mesure d'audience et de suivi de navigation (tels que des cookies, marqueurs (« tags ») etc.). Ces outils ne permettent pas de vous identifier nominativement mais enregistrent des informations relatives à votre navigation et peuvent notamment être utilisées dans le cadre d'un programme de natures commerciales spécifiques. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement ou l'utilisation de ces outils en configurant votre navigateur à cet effet.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.lesproductionslumiere.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société LES PRODUCTIONS LUMIERE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel, texte ou autres.